Marque figurative
Marque suisse · 362950 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 362950
- Numéro de demande
- 02410/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 1988
- Enregistrée
- 29 juil. 1988
- Publiée
- 12 sept. 1988
- Radiée
- 10 nov. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 05.11.1987 JP
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques nonélectriques; tuyaux et feuilles métalliques; réservoirs en métal; machines et machines-outils (dans la mesure où elles sont incluses dans la classe 7); moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroires de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 9), de mesure, de contrôle (inspection), pour tester et d'enseignement; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2008
- 12 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 12.09.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.