Marque figurative

Marque suisse · 362950 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
362950
Numéro de demande
02410/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 avr. 1988
Enregistrée
29 juil. 1988
Publiée
12 sept. 1988
Radiée
10 nov. 2008
Motif
Non prolongée
Priorité
05.11.1987 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques nonélectriques; tuyaux et feuilles métalliques; réservoirs en métal; machines et machines-outils (dans la mesure où elles sont incluses dans la classe 7); moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroires de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 9), de mesure, de contrôle (inspection), pour tester et d'enseignement; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2008

  2. 12 sept. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 12.09.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.