b
Marque suisse · 362952 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 362952
- Numéro de demande
- 02443/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- b ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 1988
- Enregistrée
- 29 juil. 1988
- Publiée
- 12 sept. 1988
- Protégée jusqu’au
- 8 avr. 2028
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.04.1988Dépôt de la marque renouvelée: 08.04.1988Deposito del marchio prorogato: 08.04.1988 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 232384
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.24, 27.01.01, 27.01.06, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Véhicules
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, tiges, câbles et fils métalliques nonélectriques, tubes et tuyaux métalliques, et notamment tuyaux droits ou conformés, avec ou sans dispositif de raccordement; machinesoutils, moteurs à combustion interne, leurs parties et accessoires, à savoir poussoirs et culbuteurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.05.2018
- 8 mai 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
- 8 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
- 28 avr. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bundy Corporation, 12345 E. Nine Mile Road, Warren (MI), Etats-Unis d'Amérique → TI Group Automotive Systems Corporation, 12345 East Nine Mile Road, Warren, Michigan 48090, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
- 28 avr. 2008
Transféré
- Titulaire
- TI Group Automotive Systems Corporation, 12345 East Nine Mile Road, Warren, Michigan 48090, Etats-Unis d'Amérique → TI Group Automotive Systems, L.L.C., 12345 East Nine Mile Road, Warren, Michigan 48090, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
- 28 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
- 12 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 12.09.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.