Marque figurative
Marque suisse · 362963 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 362963
- Numéro de demande
- 02549/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 avr. 1988
- Enregistrée
- 29 juil. 1988
- Publiée
- 12 sept. 1988
- Protégée jusqu’au
- 14 avr. 2028
- Langue de la procédure
- italien
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.05, 01.01.09, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Véhicules
Moteurs, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), notamment moteurs pour bateaux; automobiles et leurs parties et accessoires (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 12).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
- 15 août 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Subaru Corporation, 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, Japon → SUBARU CORPORATION, 1-20-8, Ebisu,, Shibuya-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 11 août 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, (also trading as Fuji Heavy Industries Ltd.), 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo, Japon → Subaru Corporation, 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, Japon
Publié dans Swissreg le 11.08.2017
- 28 oct. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, d.b.a. Fuji Heavy Industries, Ltd., 7-2, Nishi-Shinjuku, 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon → Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, (also trading as Fuji Heavy Industries Ltd.), 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 28.10.2014
- 28 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.10.2014
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 25 mars 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008
2 entrées antérieures
- 3 mars 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008
- 12 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 12.09.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.