Marque figurative

Marque suisse · 363002 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
363002
Numéro de demande
02878/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 avr. 1988
Enregistrée
29 juil. 1988
Publiée
13 sept. 1988
Radiée
1 déc. 2008
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Die Marke wird rot ausgeführt.
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Holz (soweit in Klasse 19 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.12.2008

  2. 13 sept. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 13.09.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.