Marque figurative

Marque suisse · 363173 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
363173
Numéro de demande
03145/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 mars 1988
Enregistrée
11 août 1988
Publiée
20 sept. 1988
Radiée
27 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck und Kunstgegenstände aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2008

  2. 20 sept. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 20.09.1988

Parties

Titulaire

Franz Bless

8890 Flums

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.