Marque figurative
Marque suisse · 363428 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 363428
- Numéro de demande
- 03611/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 mai 1988
- Enregistrée
- 16 août 1988
- Publiée
- 29 sept. 1988
- Radiée
- 22 déc. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.05.1988Dépôt de la marque renouvelée: 20.05.1988Deposito del marchio prorogato: 20.05.1988 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 233762
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, chronographes et tous appareils à mesurer le temps ainsi que leurs parties constituantes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.12.2008
- 29 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 227 du 29.09.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.