CASTEL-VINS

Marque suisse · 363438 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
363438
Numéro de demande
03642/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CASTEL-VINS ((fig.))
Déposée
25 mai 1988
Enregistrée
16 août 1988
Publiée
1 oct. 1988
Radiée
29 déc. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.12.2008

  2. 1 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 01.10.1988

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.