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Marque suisse · 363613 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
363613
Numéro de demande
03714/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
pb ((fig.))
Déposée
5 avr. 1988
Enregistrée
6 sept. 1988
Publiée
6 oct. 1988
Radiée
10 nov. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2008

  2. 6 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 06.10.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.