Marque figurative

Marque suisse · 363644 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
363644
Numéro de demande
03844/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 avr. 1988
Enregistrée
6 sept. 1988
Publiée
8 oct. 1988
Radiée
1 déc. 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.06.1988Dépôt de la marque renouvelée: 03.06.1988Deposito del marchio prorogato: 03.06.1988
Renouvelle
232941
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Uhren- und Bijouterieartikel, einschliesslich Bestecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.12.2008

  2. 8 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.