H
Marque suisse · 363653 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 363653
- Numéro de demande
- 03905/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H ((fig.))
- Déposée
- 7 juin 1988
- Enregistrée
- 6 sept. 1988
- Publiée
- 8 oct. 1988
- Radiée
- 12 janv. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.06.1988Dépôt de la marque renouvelée: 07.06.1988Deposito del marchio prorogato: 07.06.1988 avec modification de la raison sociale
- Renouvelle
- 233371
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits ayant trait à l'horlogerie, soit mouvements seuls pour montres, pendules, horloges, boîtes et cadrans.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2009
- 8 oct. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.