ARCA
Marque suisse · 363669 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 363669
- Numéro de demande
- 04001/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ARCA ((fig.))
- Déposée
- 8 juin 1988
- Enregistrée
- 6 sept. 1988
- Publiée
- 10 oct. 1988
- Protégée jusqu’au
- 8 juin 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 15.01.13, 26.03.01, 26.03.11, 26.03.16, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres en tous genres, parties de montres, horloges.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 7 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 19 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2017
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 23 juin 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Guenat S.A. Montres Valgine, rue du Jura, 2724 Les Breuleux → Guenat SA Montres Valgine, Rue du Jura, 2345 Les Breuleux
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 23 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 23 juin 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 9 juil. 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Les Fils d'A. Guenat SA, Montres Valgine, rue du Jura, 2724 Les Breuleux → Guenat S.A. Montres Valgine, rue du Jura, 2724 Les Breuleux
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.1990
1 entrée antérieure
- 10 oct. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 236 du 10.10.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.