Marque figurative

Marque suisse · 363890 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
363890
Numéro de demande
04587/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 mai 1988
Enregistrée
7 sept. 1988
Publiée
27 oct. 1988
Radiée
22 déc. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Oggetti di gioielleria d'oro e d'argento e di platino, bracciali con casse per orologi d'oro e d'argento, orologi d'oro e d'argento.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.12.2008

  2. 27 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 27.10.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.