Marque figurative
Marque suisse · 364027 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 364027
- Numéro de demande
- 06318/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 avr. 1987
- Enregistrée
- 19 sept. 1988
- Publiée
- 11 nov. 1988
- Radiée
- 3 déc. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.09.1987Dépôt de la marque renouvelée: 29.09.1987Deposito del marchio prorogato: 29.09.1987 avec transmission de Eigenmann et Keller SA, Givisiez
- Renouvelle
- 227247
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Cafés, torréfiés, thés et tous autres produits de la branche alimentation.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 11 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 264 du 11.11.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.