Marque figurative

Marque suisse · 364030 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364030
Numéro de demande
07381/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 nov. 1987
Enregistrée
19 sept. 1988
Publiée
11 nov. 1988
Radiée
16 juin 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Dispositifs électroniques pour le contrôle du son et dispositifs d'atténuation acoustique ainsi que leurs parties constitutives.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  2. 11 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 264 du 11.11.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.