Marque figurative

Marque suisse · 364042 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364042
Numéro de demande
08403/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 oct. 1987
Enregistrée
19 sept. 1988
Publiée
11 nov. 1988
Radiée
19 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen mit Naturbernstein- oder Elfenbeinbesatz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008

  2. 11 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 264 du 11.11.1988

Parties

Titulaire

Bernstein-Schreiter GmbH

Hüxstrasse 13, D- Lübeck 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.