Marque figurative

Marque suisse · 364158 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364158
Numéro de demande
02100/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 mai 1988
Enregistrée
22 sept. 1988
Publiée
15 nov. 1988
Radiée
5 janv. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport

Vêtements pour hommes, femmes et enfants en toute matière textile et matière plastique; jouets de toute nature.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2009

  2. 15 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 267 du 15.11.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.