EMiSSA
Marque suisse · 364274 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 364274
- Numéro de demande
- 04039/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EMiSSA ((fig.))
- Déposée
- 28 févr. 1988
- Enregistrée
- 26 sept. 1988
- Publiée
- 19 nov. 1988
- Protégée jusqu’au
- 28 févr. 2028
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.06.1988Dépôt de la marque renouvelée: 13.06.1988Deposito del marchio prorogato: 13.06.1988 avec modification de l'indication des produits et de la représentation
- Renouvelle
- 231461
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.12, 27.01.01, 27.01.10, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines outils et parties de machines pour le travail de métaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 6 sept. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Emissa SA, 55, rue de France, 2400 Le Locle → Emissa SA, Jambe-Ducommun 18, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
- 18 févr. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2008
- 19 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 271 du 19.11.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.