Marque figurative
Marque suisse · 364430 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 364430
- Numéro de demande
- 04499/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 juin 1988
- Enregistrée
- 28 sept. 1988
- Publiée
- 25 nov. 1988
- Protégée jusqu’au
- 23 juin 2028
- Classification de Vienne
- 03.07.17, 17.01.19, 24.11.25, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques compris dans la classe 9, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.04.2018
- 17 mars 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008
- 7 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 25 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 276 du 25.11.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.