SM
Marque suisse · 364453 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 364453
- Numéro de demande
- 04603/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SM ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 1988
- Enregistrée
- 28 sept. 1988
- Publiée
- 25 nov. 1988
- Radiée
- 10 nov. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.06.1988Dépôt de la marque renouvelée: 24.06.1988Deposito del marchio prorogato: 24.06.1988 mit Sitzverlegung und abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 231411
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silber-Schmuckstücke, Bijouteriewaren (Edelmetallwaren).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2008
- 25 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 276 du 25.11.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.