domaine de pierre-grand

Marque suisse · 364455 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364455
Numéro de demande
04605/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
domaine de pierre-grand ((fig.))
Déposée
24 juin 1988
Enregistrée
28 sept. 1988
Publiée
25 nov. 1988
Radiée
26 janv. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2009

  2. 25 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 276 du 25.11.1988

Parties

Titulaire

André Lavergnat

1256 Troinex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.