Marque figurative

Marque suisse · 364461 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364461
Numéro de demande
04662/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 juin 1988
Enregistrée
28 sept. 1988
Publiée
25 nov. 1988
Radiée
2 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; aliments pour bébés et invalides; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; herbicides et préparations pour la destruction des animaux nuisibles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2009

  2. 25 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 276 du 25.11.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.