Royalswiss COLLECTION

Marque suisse · 364575 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364575
Numéro de demande
02345/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Royalswiss COLLECTION ((fig.))
Déposée
30 sept. 1988
Enregistrée
11 oct. 1988
Publiée
1 déc. 1988
Radiée
4 mai 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Jeux, jouets et articles de sport

Mobili da campeggio e da giardino, giochi e giocattoli appartenenti alla classe 28, tutti tali prodotti di provenienza svizzera.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2009

  2. 20 nov. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Royal Plastic S.A., via Industria, 6826 Riva San Vitale → Globo Gomma S.A., via Gaggiolo 27, 6855 Stabio

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.1991

  3. 1 déc. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 01.12.1988

Parties

Titulaire

Globo Gomma S.A.

via Gaggiolo 27, 6855 Stabio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.