Marque figurative
Marque suisse · 364594 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 364594
- Numéro de demande
- 03630/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 janv. 1988
- Enregistrée
- 12 oct. 1988
- Publiée
- 2 déc. 1988
- Radiée
- 11 août 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.05.1988Dépôt de la marque renouvelée: 24.05.1988Deposito del marchio prorogato: 24.05.1988 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 231662
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en émail, métaux précieux et non précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.08.2008
- 2 déc. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 282 du 02.12.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.