BALL BED

Marque suisse · 364746 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364746
Numéro de demande
04886/1988
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 juil. 1988
Enregistrée
19 oct. 1988
Publiée
5 déc. 1988
Protégée jusqu’au
11 juil. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Möbel, nämlich kugelkörpergefedertes, hölzernes Bettgestell.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.07.2018

  2. 14 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  3. 2 juil. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Marcel Stöckli, via Passeggiata, 6883 Novazzano → Marcel Stöckli, Via Fontana 7, 6828 Balerna

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2007

  4. 5 déc. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 284 du 05.12.1988

Parties

Titulaire

Marcel Stöckli

6828 Balerna

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.