C H

Marque suisse · 364814 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
364814
Numéro de demande
04925/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C H ((fig.))
Déposée
7 juil. 1988
Enregistrée
19 oct. 1988
Publiée
8 déc. 1988
Radiée
9 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2009

  2. 8 déc. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.