BELLAVEN

Marque suisse · 365105 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
365105
Numéro de demande
06511/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 sept. 1988
Enregistrée
31 oct. 1988
Publiée
15 déc. 1988
Radiée
20 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Präparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2009

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 15 déc. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 293 du 15.12.1988

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.