Marque figurative

Marque suisse · 365172 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
365172
Numéro de demande
05570/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 août 1988
Enregistrée
1 nov. 1988
Publiée
16 déc. 1988
Radiée
9 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.03.2009

  2. 10 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  3. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  4. 16 déc. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 294 du 16.12.1988

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.