Marque figurative
Marque suisse · 365350 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 365350
- Numéro de demande
- 07301/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 nov. 1987
- Enregistrée
- 2 nov. 1988
- Publiée
- 27 déc. 1988
- Radiée
- 16 juin 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Apparat zur Elektrostimulierung für therapeutische oder kosmetische Behandlung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 27 déc. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 302 du 27.12.1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.