BELCOUTURE Marcelle Piaget
Marque suisse · 365488 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 365488
- Numéro de demande
- 03683/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BELCOUTURE Marcelle Piaget ((fig.))
- Déposée
- 25 mai 1988
- Enregistrée
- 10 nov. 1988
- Publiée
- 5 janv. 1989
- Radiée
- 29 déc. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Patrons pour la couture.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2008
- 5 janv. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.