BELCOUTURE Marcelle Piaget

Marque suisse · 365488 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
365488
Numéro de demande
03683/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BELCOUTURE Marcelle Piaget ((fig.))
Déposée
25 mai 1988
Enregistrée
10 nov. 1988
Publiée
5 janv. 1989
Radiée
29 déc. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Patrons pour la couture.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.12.2008

  2. 5 janv. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.