LE Sans . peine
Marque suisse · 365499 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 365499
- Numéro de demande
- 05010/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE Sans . peine ((fig.))
- Déposée
- 16 mars 1988
- Enregistrée
- 10 nov. 1988
- Publiée
- 5 janv. 1989
- Radiée
- 20 oct. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 18.07.1988Dépôt de la marque renouvelée: 18.07.1988Deposito del marchio prorogato: 18.07.1988 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 233395
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits à nettoyer parquets, meubles, linos et carelages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.10.2008
- 21 mai 1999
Transféré
- Titulaire
- L'Araignée Rouge,, Chatelain Gilles, 7, place des Eaux-Vives, 1207 Genève → L'Araignée Rouge,, Pascal Begert, 7, place des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1999
- 5 janv. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.