CADarc

Marque suisse · 365505 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
365505
Numéro de demande
05366/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CADarc ((fig.))
Déposée
27 juil. 1988
Enregistrée
16 nov. 1988
Publiée
5 janv. 1989
Radiée
2 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Supporti di programmi e programmi concernenti elementi architettonici pronti per essere elaborati su computer; manuali con istruzioni per l'elaborazione di detti dati.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2009

  2. 5 janv. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.