Marque figurative

Marque suisse · 365585 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
365585
Numéro de demande
05507/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 août 1988
Enregistrée
14 nov. 1988
Publiée
6 janv. 1989
Radiée
2 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2009

  2. 6 janv. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.1989

Parties

Titulaire

Cave de Châble Croix Baud et Jaggi

14, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.