Marque figurative
Marque suisse · 365595 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 365595
- Numéro de demande
- 05621/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 août 1988
- Enregistrée
- 14 nov. 1988
- Publiée
- 9 janv. 1989
- Radiée
- 16 mars 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Wild und Geflügel (frisch, gefroren, getrocknet und in Konservenform).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.03.2009
- 9 janv. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.