Marque figurative

Marque suisse · 365595 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
365595
Numéro de demande
05621/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 août 1988
Enregistrée
14 nov. 1988
Publiée
9 janv. 1989
Radiée
16 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Wild und Geflügel (frisch, gefroren, getrocknet und in Konservenform).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2009

  2. 9 janv. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.