Marque figurative

Marque suisse · 365669 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
365669
Numéro de demande
01777/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 mars 1988
Enregistrée
16 nov. 1988
Publiée
16 janv. 1989
Radiée
13 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Livres, brochures, supports imprimés, commercialisés dans le cadre de programmes d'échange international d'étudiants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2008

  2. 16 janv. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.