C
Marque suisse · 365688 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 365688
- Numéro de demande
- 05495/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 8 mars 1988
- Enregistrée
- 16 nov. 1988
- Publiée
- 17 janv. 1989
- Radiée
- 13 oct. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.08.1988Dépôt de la marque renouvelée: 02.08.1988Deposito del marchio prorogato: 02.08.1988 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 231465
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine
Chaudières, générateurs d'air chaud, producteurs d'eau chaude (boilers), agencements de cuisines à usage domestique comprenant blocs-éviers, armoires inférieures, suspendues, hautes, en bois ou en métal.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.10.2008
- 17 janv. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.