DC
Marque suisse · 365870 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 365870
- Numéro de demande
- 06479/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DC ((fig.))
- Déposée
- 11 sept. 1988
- Enregistrée
- 15 déc. 1988
- Publiée
- 23 janv. 1989
- Protégée jusqu’au
- 11 sept. 2028
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.09.1988Dépôt de la marque renouvelée: 15.09.1988Deposito del marchio prorogato: 15.09.1988 avec modification de la représentation
- Renouvelle
- 234292
- Classification de Vienne
- 26.01.02, 26.01.03, 26.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Tarauds, filières, alésoirs, mèches, forets-taraudeurs, fraises à fileter, molettes de filetage (tous les produits précités en tant que parties de machine et outils à main actionnés mécaniquement).
Outils à main
Tarauds, filières, alésoirs, mèches, forets-taraudeurs, fraises à fileter, molettes de filetage (tous les produits précités en tant qu'outils à main actionnés manuellement).
Électronique, logiciels et instruments
Jauges de filetage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.06.2018
- 3 avr. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.04.2018
- 3 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP Patent Network AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.04.2018
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 5 mai 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 29 mars 2005
Transféré
- Titulaire
- Daniel Charpilloz S.A., 19, Grand-Rue, 2735 Malleray-Bévilard → Daniel Charpilloz Holding S.A., Grand-Rue 19, 2735 Malleray
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005
- 6 avr. 2000
LPS
- LPS
- 8, Tarauds, filières, alésoirs, mèches, forets-taraudeurs, fraises à fileter, molettes de filetage., 9, Jauges de filetage. → 7, Tarauds, filières, alésoirs, mèches, forets-taraudeurs, fraises à fileter, molettes de filetage (tous les produits précités en tant que parties de machine et outils à main actionnés mécaniquement)., 8, Tarauds, filières, alésoirs, mèches, forets-taraudeurs, fraises à fileter, molettes de filetage (tous les produits précités en tant qu'outils à main actionnés manuellement)., 9, Jauges de filetage.
- Classification internationale
- 8-9 → 7-9
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 22 déc. 1998
LPS
- LPS
- Tarauds, filières, alésoirs, mèches, forets-taraudeurs, fraises à fileter, molettes et jauges de filetage. → 8, Tarauds, filières, alésoirs, mèches, forets-taraudeurs, fraises à fileter, molettes de filetage., 9, Jauges de filetage.
- Classification internationale
- 7-8 → 8-9
Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998
1 entrée antérieure
- 23 janv. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.