Marque figurative
Marque suisse · 365881 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 365881
- Numéro de demande
- 02365/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 mai 1988
- Enregistrée
- 15 déc. 1988
- Publiée
- 23 janv. 1989
- Protégée jusqu’au
- 18 mai 2028
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.03, 01.01.10, 05.05.02, 05.05.20, 05.05.21, 09.01.07, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Vêtements et chaussures · Café, boulangerie et confiserie
Couteaux, poignards, couverts. Montres, chronomètres. Chocolat, confiserie. Cravates, foulards, chemises.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
- 5 janv. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bureau mondial du scoutisme,, 5, rue du Pré-Jérôme, Genève;, adresse postale:, case postale 241, 1211 Genève 4 → Bureau Mondial du Scoutisme, Rue Henri-Christiné 5, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
- 1 juil. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 23 janv. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.