SWISS
Marque suisse · 366227 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 366227
- Numéro de demande
- 05354/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- SWISS ((fig.))
- Déposée
- 26 juil. 1988
- Enregistrée
- 11 janv. 1989
- Publiée
- 3 févr. 1989
- Radiée
- 2 mars 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Heizöl- und Benzintanks aus Stahl schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.03.2009
- 3 févr. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 24 du 03.02.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.