Marque figurative
Marque suisse · 366231 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 366231
- Numéro de demande
- 05446/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 août 1988
- Enregistrée
- 11 janv. 1989
- Publiée
- 3 févr. 1989
- Radiée
- 5 mars 2019
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Prothetische Implantate und Komponenten davon; ärztliche und chirugische Instrumente hierfür.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2019
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.03.2019
- 9 juin 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008
- 2 juin 2008
Transféré
- Titulaire
- Osteonics Corp., 59 Route 17, Allendale (NJ), Etats-Unis d'Amérique → HOWMEDICA OSTEONICS CORP., 325 Corporate Drive, Mahwah, New Jersey 07430, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich → Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008
- 3 févr. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 24 du 03.02.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.