Marque figurative

Marque suisse · 366242 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366242
Numéro de demande
05543/1988
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 août 1988
Enregistrée
11 janv. 1989
Publiée
3 févr. 1989
Protégée jusqu’au
4 août 2028
Classification de Vienne
04.05.02, 09.07.01, 09.07.21, 13.01.06, 13.01.17
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Glühlampen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2017

  2. 21 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    H.U. Noser, Ing. HTL,, Elektrotechnik, Grossholz, 8932 Mettmenstetten → NOSER LIGHT AG, Ottenbacherstrasse 25, 8909 Zwillikon

    Publié dans Swissreg le 21.02.2012

  3. 16 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.2008

  4. 3 févr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 03.02.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.