Marque figurative
Marque suisse · 366358 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 366358
- Numéro de demande
- 05964/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 août 1988
- Enregistrée
- 16 janv. 1989
- Publiée
- 10 févr. 1989
- Protégée jusqu’au
- 22 août 2028
- Couleurs revendiquées
- La marque est exécutée en jaune et rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles essentielles); lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar → Shell Brands International AG, Hinterbergstrasse 16, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 24 janv. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 9 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.08.2018
- 7 sept. 2016
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 16 juil. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
- 9 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 20 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres S.E.1, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 10 févr. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 10.02.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.