LA CHAUMETTE

Marque suisse · 366543 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366543
Numéro de demande
06432/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 1988
Enregistrée
19 janv. 1989
Publiée
16 févr. 1989
Radiée
6 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.09.1988Dépôt de la marque renouvelée: 01.09.1988Deposito del marchio prorogato: 01.09.1988
Renouvelle
234421
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2009

  2. 16 févr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 33 du 16.02.1989

Parties

Titulaire

Hri Contesse, société anonyme

place de la Gare, 1096 Cully

Radiée du registre

Mandataire

Hammel S.A.

Hammel SA

Les Cruz, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.