Marque figurative

Marque suisse · 366739 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366739
Numéro de demande
06693/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 sept. 1988
Enregistrée
24 janv. 1989
Publiée
24 févr. 1989
Radiée
27 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Éclairage, chauffage et sanitaire

Wärmeisolierte Rohre und Rohrelemente aus Metall, wie Schenkelrohre, Winkelstücke, Absperrventile, flexible Rohre, T-Rohrelemente und Ausdehnungsverbindungen, alle vorzugsweise für den unterirdischen Gebrauch in Fernheizungssystemen; Fernheizungsheizrohrsysteme und -teile und Zubehörteile dafür (soweit in Klasse 6 und 11 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.04.2009

  2. 24 févr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 39 du 24.02.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.