Marque figurative

Marque suisse · 366841 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366841
Numéro de demande
06473/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 sept. 1988
Enregistrée
25 janv. 1989
Publiée
1 mars 1989
Radiée
20 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Die Marke wird rot und blau ausgeführt.
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.09.1988Dépôt de la marque renouvelée: 15.09.1988Deposito del marchio prorogato: 15.09.1988
Renouvelle
235530
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Thermische Armaturen und Regelgeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2009

  2. 1 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.