Marque figurative

Marque suisse · 366863 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366863
Numéro de demande
06770/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 avr. 1988
Enregistrée
25 janv. 1989
Publiée
3 mars 1989
Radiée
10 nov. 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.09.1988Dépôt de la marque renouvelée: 21.09.1988Deposito del marchio prorogato: 21.09.1988 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
231284
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres et bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2008

  2. 3 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 03.03.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.