Marque figurative
Marque suisse · 366863 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 366863
- Numéro de demande
- 06770/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 1988
- Enregistrée
- 25 janv. 1989
- Publiée
- 3 mars 1989
- Radiée
- 10 nov. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.09.1988Dépôt de la marque renouvelée: 21.09.1988Deposito del marchio prorogato: 21.09.1988 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 231284
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Boîtes de montres et bijouterie en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2008
- 3 mars 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 44 du 03.03.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.