Marque figurative

Marque suisse · 366901 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366901
Numéro de demande
06845/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 sept. 1988
Enregistrée
27 janv. 1989
Publiée
6 mars 1989
Radiée
4 mai 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.09.1988Dépôt de la marque renouvelée: 29.09.1988Deposito del marchio prorogato: 29.09.1988
Renouvelle
234858
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2009

  2. 6 juil. 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Laboratoires Om Société Anonyme, 22, rue du Bois-du-Lan, 1217 Meyrin → OM PHARMA, 22, rue du Bois-du-Lan, 1217 Meyrin 2 / Genève

    Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.1999

  3. 6 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.