SM

Marque suisse · 366958 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366958
Numéro de demande
06917/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SM ((fig.))
Déposée
30 août 1988
Enregistrée
30 janv. 1989
Publiée
7 mars 1989
Radiée
6 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2009

  2. 7 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.