TOREO

Marque suisse · 366970 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
366970
Numéro de demande
04408/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 janv. 1989
Enregistrée
30 janv. 1989
Publiée
7 mars 1989
Radiée
31 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres, tous ces produits de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  2. 7 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.1989

Parties

Titulaire

Montres <Breil> S.A.

Casa Palius, 7165 Breil/Brigels

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.