CORBIER
Marque suisse · 367340 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 367340
- Numéro de demande
- 07442/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 juil. 1988
- Enregistrée
- 15 févr. 1989
- Publiée
- 20 mars 1989
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2028
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.10.1988Dépôt de la marque renouvelée: 19.10.1988Deposito del marchio prorogato: 19.10.1988 avec transmission de Ch. Sancey, Lausanne
- Renouvelle
- 234956
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromage à raclette.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.04.2018
- 13 avr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Milco Industrie S.A., 1642 Sorens → Milco S.A., Route Principale 122, 1642 Sorens
Publié dans Swissreg le 13.04.2018
- 5 mai 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 24 avr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Spasseff S.A., En Budron A15, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Milco Industrie S.A., 1642 Sorens
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001
- 8 août 1996
Transféré
- Titulaire
- Le Capucin Gourmand S.A., En Budron A, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Spasseff S.A., En Budron A15, 1052 Le Mont-sur-Lausanne
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996
- 20 mars 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.