Marque figurative
Marque suisse · 367419 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 367419
- Numéro de demande
- 04673/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 juil. 1988
- Enregistrée
- 16 févr. 1989
- Publiée
- 23 mars 1989
- Radiée
- 9 févr. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Turn- und Sportartikel (ausgenommen Bekleidungsartikel).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.02.2009
- 23 mars 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.